Statuts
Revisé 7 juillet 2007. English versionArticle Premier
Afin de favoriser et d'encourager le développement des applications de la Mécanique Ondulatoire à l'étude des phénomènes moléculaires, une Académie Internationale des Sciences Moléculaires Quantiques est fondée.Article Second
Sa durée est illimitée. Son siège est à MENTON (France).Article Troisième
Ses préoccupations sont entièrement scientifiques et excluent toute activité sociale ou politique ou commerciale.Article Quatrième
L'Académie est constituée par un ensemble de personnalités choisies parmi les chercheurs scientifiques de tous les pays du monde qui par leur découvertes, leur rôle de pionnier, et de chef d'école, ont le plus contribué au développement des sciences moléculaires quantiques.Article Cinquième
Le Bureau Scientifique de l'Académie comprend un Président, un Vice-Président et trois autres membres. Les membres de ce Bureau sont choisis parmi les Académiciens au cours d'une assemblée de l'Académie.Les votes se font au bulletin secret. L'élection au cours des deux premiers votes est acquise à la majorité absolue des voix. Au troisième tour de scrutin la majorité relative suffit. Le mandat du Président et du Vice-Président est de trois ans. Le mandat des autres membres du Bureau est également de trois ans.
Article Sixième
Les nouveaux Membres de l’Académie sont choisis par les Membres existants. Chaque élection procède selon les étapes suivantes :- Avant la réunion de l’Académie, le Président établit une liste de candidats à l’élection basée sur les propositions écrites des Membres de l’Académie accompagnées des documents justificatifs.
- A chaque session d’élections, le Bureau décide du nombre maximum de nouveaux Membres pouvant être élus à cette session.
- Un premier tour de scrutin a lieu, portant sur la nomination en vue de l’élection. Afin d’être «nominé», un candidat proposé doit obtenir la majorite absolue des votes des Membres de l’Académie présents à la réunion. Les votants inscrivent sur leur Bulletin autant de noms au plus qu’il y a de places à pourvoir. De nouveaux tours de scrutin ont lieu jusqu’à ce que le nombre maximum de candidats à élire soient nominés OU que aucun candidat n’ait atteint la majorité après trois tours consécutifs.
- Un vote final a lieu pour l’élection. La majorité requise est ici des deux tiers des membres présents. Si le nombre de nominés est inférieur ou égal au nombre de places disponibles, le vote est unique, chaque votant pouvant voter pour autant de Nominés qu’il le désire. Si le nombre de Nominés est supérieur au nombre de places disponibles, les votants inscrivent sur leur bulletin autant de noms de Nominés qu’il y a de places disponibles. Le vote cesse quand tous les sièges disponibles sont pourvus ou quand la majorité des deux-tiers n’est atteinte sur aucun nom après trois tours de scrutin consécutifs.
Article Septième
Les Académiciens se réunissent au moins une fois par an. Les élections du bureau, des nouveaux membres, ne sont effectuées qu'au cours d'une assemblée solennelle.Article Huitième
Au cours d’une assemblée, l’Académie peut décider d’attribuer un prix a un Scientifique éminent dans le domaine des Sciences Moléculaires Quantiques. Le choix est fait de préférence selon les critères suivants :- Le candidat ne doit pas avoir 40 ans révolus au premier janvier de l’année où la décision est prise.
- Le candidat doit être l’auteur d’un ou plusieurs mémoires très originaux ayant une importance évidente pour les Sciences Moléculaires Quantiques.